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RENTES

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La rente non prescrite peut offrir un avantage fiscal au client présentant un risque aggravé.

La rente prescrite offre l’avantage de tenir compte d’un revenu d’intérêts uniforme pour la durée du contrat et donne, en général, un avantage fiscal que ne comporte pas sa contrepartie, la rente non prescrite. Cependant, le rentier présentant un risque aggravé pourrait se trouver avantagé par une rente non prescrite. Pourquoi? Parce que la Loi de l’impôt sur le revenu contient une disposition sur les rentes non prescrites qui permet d’en calculer la tranche imposable en fonction de l’âge tarifé, alors que la tranche imposable d’une rente prescrite sur risque aggravé est en fonction de l’âge réel du rentier.

	Risque ordinaire	Risque aggravé
Rente prescrite	• Revenu d’intérêts uniforme • T4A faisant état du revenu imposable en fonction de l’année civile • Versement en fonction de l’âge réel • Imposition en fonction de l’âge réel	• Revenu d’intérêts uniforme • T4A faisant état du revenu imposable en fonction de l’année civile • Versement en fonction de l’âge tarifé • Imposition en fonction de l’âge réel
Rente non prescrite	• Revenu d’intérêts non uniforme • Reçoit le formulaireT5 faisant état du revenu imposable en fonction de l’année contractuelle • Versement en fonction de l’âge réel • Imposition en fonction de l’âge réel	• Revenu d’intérêts non uniforme • Reçoit le formulaireT5 faisant état du revenu imposable en fonction de l’année contractuelle • Versement en fonction de l’âge tarifé • Imposition en fonction de l’âge tarifé

Nous vous recommandons de bien examiner le tableau comparatif des rentes prescrites et non prescrites dans le cas d’un rentier présentant un risque aggravé, afin de déterminer les modalités de versement les plus avantageuses.